1. Édition du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site couleurchocolat.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
CHERELLES
SARL au capital de 10 000 €
SIREN : 817 655 988
RCS : NANTES B 817 655 988
Siège social : 128 Rue Général Buat 44000 NANTES
Numéro de TVA : FR 63 817655988
Conditions Générales de Vente
Téléphone : 02 40 74 37 70
Email : contact@couleurchocolat.fr
Directeur de la publication :
Harmony MARIN & Guillaume FERCHAUD
Contact : contact@couleurchocolat.fr
Conception & réalisation du site Internet :
Alban Seillé
www.banb.org
Contact : alban@banb.org
Photographies :
Emilie Beslser
www.emiliebgraphy.com
Contact : Emilie.bgraphy@gmail.com
Trendz | Romain Kersulec
trendz.fr
Contact : hello@trendz.fr
Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données :
Harmony MARIN & Guillaume FERCHAUD
Contact : contact@couleurchocolat.fr
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
CHERELLES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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3. Limitations de responsabilité
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CHERELLES décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur couleurchocolat.fr.
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4. CNIL et gestion des données personnelles
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6. Droit applicable et attribution de juridiction
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